MENTIONS LÉGALES AGENCE NOKA

UTILISATION, DROITS ET LIBERTÉS

▨ INFORMATIONS EDITEURS

L’entreprise individuel NOKA, classée Libérale non réglementée et ayant son siège social à Bruges (33520), 9 allée des Borges sous le numéro 902 990 290, représentée par Madame CAMILLE MARINO, en sa qualité de Gérante.

▨ INFORMATIONS HÉBERGEUR

Le site www.lagencenoka.com est hébergé chez O2 SWITCH France

▨ INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée, notamment par la loi du 6 août 2004, nous vous informons que les informations et données recueillies font l’objet d’un traitement informatique nous permettant de gérer le programme de fidélité, de vous proposer des offres commerciales et de vous faire parvenir des informations, notamment sur le programme de fidélité.

Les destinataires des informations et données sont : l’Editeur du Site Internet, à savoir L’AGENCE NOKA ainsi que ses partenaires.

Le responsable du traitement est l’Editeur du Site Internet.

Conformément à la règlementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer aux traitements des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, adressez-vous à la société NOKA, par courrier postal, à l’adresse située en tête des présentes, par mail à l’adresse indiquée entête des présentes ou en utilisant le formulaire de contact situé en bas de chaque page.

L’Editeur du Site Internet a pris les mesures nécessaires pour assurer autant que possible la sécurité des informations qui pourront être transmises entre le Site Internet et vous, notamment pour éviter les accès non autorisés. Toute information circulant sur le Site Internet est protégée par des mesures de sécurité renouvelées et mises à jour régulièrement. De par la nature du réseau Internet, il est toutefois possible que d’autres personnes lisent les messages que vous envoyez. Par conséquent, nous vous recommandons de ne pas transmettre d’informations confidentielles par Internet. Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement.

▨ EXERCICE DU DROIT D’ACCES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées à l’AGENCE NOKA. En cas d’incident lié à votre dossier, un traitement spécifique pourra être réalisé. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux dites informations.

Pour toute demande, vous pouvez écrire à :

AGENCE NOKA
9 allée des Borges
33520, Bruges , FRANCE

▨ DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à L’AGENCE NOKA.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de L’AGENCE NOKA  à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: “©Copyright L’AGENCE NOKA. Les photographies figurant sur le site ne sont pas contractuelles.”Toute autre utilisation non expressément autorisée du site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de L’AGENCE NOKA passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

▨ DROITS DE OUMAMIE EN SA QUALITÉ DE PRODUCTEUR DE BASES DE DONNÉES

Le contenu du Site Internet, comprenant notamment les marques, dessins, logos, photographies, textes, images et sons, est de la propriété exclusive de l’Editeur du Site. Ce contenu est protégé par le droit français et les conventions internationales.

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▨ CRÉDITS PHOTOGRAPHIES

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